Contexte

Conscience est une organisation sans but lucratif dont l’objectif est de faciliter la découverte et le développement de médicaments dans des domaines où le partage ouvert et la collaboration sont essentiels pour progresser et où les solutions commerciales sont limitées, notamment en ce qui concerne les maladies rares ou négligées, la préparation aux pandémies et la résistance aux antimicrobiens. Pour y arriver, l’organisation encourage le travail d’équipe, le partage ouvert des connaissances et des outils, l’utilisation et l’optimisation de l’intelligence artificielle, ainsi que l’élaboration de politiques qui remettent en question les modèles traditionnels de développement de médicaments.

Politique générale

La structure chimique des molécules potentiellement thérapeutiques, développées ou créées dans le cadre d’un projet appuyé par Conscience (« molécules du projet ») doit être divulguée dès que possible, et au plus tard avant la fin de la période de financement de Conscience. De plus, les données générées pour appuyer les affirmations de leur potentiel thérapeutique (« données du projet ») doivent également être rendues publiques. Les projets doivent également rendre publics les renseignements relatifs à toutes les méthodes et à tous les matériaux utilisés, de manière suffisamment détaillée pour que d’autres puissent reproduire les résultats et les expériences.

Énoncé de politique

Thérapeutique ouverte

Toutes les molécules du projet doivent être partagées publiquement, sans aucune restriction imposée par des brevets qui empêcheraient leur utilisation par d’autres personnes à quelque fin que ce soit.

Pratiques requises

• L’équipe de Conscience travaillera en étroite collaboration avec les candidates et candidats sélectionnés pour établir un calendrier de production de rapports. Ce calendrier inclura des rapports sur les résultats en fonction du temps et des jalons, et indiquera clairement les moments où la divulgation ouverte des molécules du projet est requise.
• Les renseignements sur les molécules du projet doivent être partagés dans un référentiel approprié ou une bibliothèque chimique numérique lorsqu’il en existe.
• Les molécules du projet doivent être partagées en utilisant des normes et des formats ouverts, conformément aux principes FAIR (Facile à trouver, Accessible, Interopérable, Réutilisable).
• Les demandes d’autres scientifiques pour accéder aux molécules du projet doivent être honorées dans un délai raisonnable. Cela peut se faire en fournissant des détails sur la manière dont les molécules peuvent être obtenues commercialement ou, dans le cas de molécules créées de novo, en divulguant les étapes de synthèse et les protocoles expérimentaux nécessaires à leur création.

Données ouvertes

Les données du projet, soit celles qui appuient les résultats sur le potentiel thérapeutique des molécules du projet, doivent être accessibles au public et libres de tout droit de propriété intellectuelle ou de toute autre restriction contractuelle limitant leur usage par autrui, sauf pour ce qui est de l’utilisation réglementaire. Celle-ci comprend les restrictions liées à l’approbation réglementaire par une autorité sanitaire nécessaire aux essais cliniques ou à la commercialisation d’un produit contenant une molécule du projet (« utilisation réglementaire »).

Pratiques requises

• L’équipe de Conscience travaillera en étroite collaboration avec les candidates et candidats sélectionnés pour établir un calendrier de production de rapports. Ce calendrier inclura des rapports sur les résultats en fonction du temps et des jalons, et indiquera clairement les moments où la divulgation ouverte des données du projet est requise.
• La manière dont les données seront générées, stockées et partagées doit être décrite dans un plan de gestion et de partage des données créé au début du projet, incluant toutes les modifications justifiées.
• Lors de la création de votre plan de gestion et de partage des données en collaboration avec Conscience pour établir un calendrier de production de rapports, il est crucial de déterminer avec soin le niveau de traitement des données du projet qui seront partagées. Dans certains cas, il peut s’agir de données brutes, tandis que, dans d’autres, il peut s’agir de données ayant fait l’objet d’un certain traitement. Le principe directeur est que les données doivent être suffisamment détaillées pour que d’autres personnes puissent reproduire, confirmer et valoriser les résultats présentés de manière scientifiquement rigoureuse.
• Les données du projet doivent être accessibles dans un référentiel général ou particulier à un domaine, et ce, selon des conditions peu restrictives, sous réserve uniquement de la nécessité d’empêcher une utilisation réglementaire par des tiers.
• Lorsque de tels formats et normes existent, les données du projet doivent être partagées à l’aide de formats ouverts, lisibles par machine, et conformes aux normes scientifiques communes.
• Les données du projet doivent être partagées conformément aux principes FAIR (Facile à trouver, Accessible, Interopérable, Réutilisable).

Partage des méthodes et des matériaux

Afin de mener à bien un projet de Conscience, les candidates et candidats peuvent soit (1) utiliser des méthodes ou des matériaux brevetés, ou soumis à d’autres restrictions de propriété intellectuelle, soit (2) développer de nouvelles méthodes ou de nouveaux matériaux qui pourraient faire l’objet de nouveaux brevets ou d’autres formes de propriété intellectuelle.

Les méthodes et les matériaux exclusifs ou soumis à d’autres restrictions, élaborés avant le début d’un projet de Conscience ou créés en dehors de son champ d’application, y compris les méthodes informatiques (telles que les logiciels) et les méthodes et les matériaux physiques (tels que les essais et les réactifs), peuvent être utilisés pour développer ou générer des molécules et des données du projet. Si de tels méthodes ou matériaux exclusifs sont utilisés et sont nécessaires pour reproduire, produire ou utiliser les molécules ou les données du projet, ils doivent être décrits avec suffisamment de détails pour permettre à d’autres de reproduire les résultats et la description doit être partagée publiquement. Les molécules et les données du projet peuvent être utilisées et reproduites librement sans avoir recours aux méthodes ou matériaux exclusifs. Conscience n’exige pas leur partage, bien qu’elle l’encourage.

Toute nouvelle méthode ou tout nouveau matériau créé dans le but de mener à bien un projet de Conscience doit être décrit de manière suffisamment détaillée pour que d’autres puissent les reproduire et obtenir les mêmes résultats. La description doit être rendue publique et exempte de toute restriction de propriété intellectuelle ou contractuelle qui empêcherait l’utilisation de cette méthode ou de ce matériau par des tiers. Cela ne s’applique pas aux améliorations apportées aux méthodes ou matériaux existants lorsque ces méthodes et matériaux ne sont pas nécessaires pour produire ou utiliser les molécules ou les données du projet.

Pratiques requises

• L’équipe de Conscience travaillera en étroite collaboration avec les candidates et candidats sélectionnés pour établir un calendrier de production de rapports. Ce calendrier inclura les attentes quant au moment et à la manière dont les renseignements sur les matériaux et les méthodes doivent être partagés publiquement.
• Les projets de recherche devraient sérieusement considérer l’utilisation de logiciels ouverts lorsque cela est conforme à des normes élevées en matière de pratiques de recherche. L’omniprésence des logiciels dans la recherche, que ce soit pour effectuer une revue de littérature, pour faire fonctionner des équipements, pour collecter, stocker, analyser ou communiquer des résultats, signifie qu’il est probable qu’il ne sera pas possible de trouver des logiciels ouverts adaptés à tous les usages. Néanmoins, les efforts visant à identifier et à utiliser de tels logiciels sont encouragés.
• Lorsque cela est compatible avec des normes élevées de pratiques de recherche, les projets doivent envisager d’utiliser des méthodes ouvertes (par exemple, des trousses, des essais et des protocoles expérimentaux qui ne sont pas soumis à des droits de propriété intellectuelle restrictifs). Si ce n’est pas possible, les méthodes utilisées doivent être décrites de manière suffisamment détaillée pour permettre à d’autres de reproduire les expériences, et cette description doit être partagée publiquement. Idéalement, lorsque les conditions le permettent, ces méthodes devraient être partagées sur une plateforme de partage de méthodes adéquate (par exemple, protocols.io), ainsi que par le biais d’une prépublication ou d’une publication en accès libre.
• Les projets doivent s’efforcer d’utiliser matériaux et des réactifs ouverts (tels que des sondes, des lignées cellulaires, des plasmides ou des anticorps) lorsque cela est compatible avec des normes élevées de pratiques de recherche. Si cela n’est pas possible, les matériaux utilisés doivent être décrits de manière suffisamment détaillée pour permettre à d’autres de reproduire les expériences, et cette description doit être partagée publiquement.

Conscience peut vous aider!

Si vous avez des questions au sujet de cette politique, veuillez consulter la FAQ ou communiquez avec Conscience pour obtenir de plus amples renseignements. Nous sommes en mesure de vous aider à trouver des stratégies et des ressources appropriées dans le domaine de la science ouverte, qu’il s’agisse de l’élaboration d’une proposition pour un appel d’offres et au cours d’un projet financé.