Matériel ouvert pour la santé humaine (OH3)

À propos de l’appel

Conscience reçoit un nombre croissant de demandes de chercheurs et d’entreprises qui développent des technologies de matériel ouvert à des fins thérapeutiques, diagnostiques et de recherche. Ce nouvel appel de propositions, Matériel ouvert pour la santé humaine (Open Hardware for Human Health, OH3), vise précisément à soutenir ces innovateurs. Si vous adoptez une approche de matériel ouvert pour la création de dispositifs médicaux, de tests diagnostiques et d’outils de recherche, cet appel s’adresse à vous.

Un financement total pouvant atteindre 4 millions de dollars est offert, avec un maximum de 1 million de dollars par projet. Les lettres d’intention (LI) doivent être soumises au plus tard le 31 décembre 2026 et sont examinées au fur et à mesure de leur réception; nous vous encourageons donc à présenter votre demande tôt. Les demandes seront prises en considération jusqu’à ce que tout le financement soit alloué.

En bref

  • Quoi : Dispositifs médicaux, tests diagnostiques et outils de recherche connexes. Peut inclure du développement de matériel et (ou) de logiciels. Les technologies doivent avoir atteint au moins le TRL 2 (niveau de maturité technologique, ou TRL) et présenter un argumentaire de commercialisation crédible.
  • Qui : Les demandeurs doivent travailler avec une PME canadienne, à titre de partenaire ou de fournisseur de services. Les demandeurs de l’étranger sont les bienvenus, mais ils doivent réaliser les travaux de développement au Canada, par l’entremise d’un partenaire ou d’une filiale canadienne.
  • Financement : Remboursement d’au plus 50 % des coûts admissibles; jusqu’à 1 million de dollars de financement de Conscience par demande, selon le TRL; durée maximale du projet de 2 ans.
  • Calcul : Les projets peuvent demander l’accès à de la puissance de calcul par l’entremise de notre partenaire, Computing for Humanity.
  • Science ouverte : Les projets doivent respecter notre politique de science ouverte. Les projets entièrement ouverts (matériel ouvert, avec logiciels et micrologiciels ouverts) sont traités en priorité.
  • Date limite : LI au plus tard le 31 décembre 2026, évaluées au fur et à mesure de leur réception. Les demandeurs retenus sont invités à présenter une demande complète.

Pourquoi nous lançons cet appel

Conscience a déjà reçu plusieurs demandes pour du matériel de santé ouvert. Nous croyons qu’elles ne sont que la pointe de l’iceberg d’innovations remarquables qui n’ont actuellement aucun parcours de valorisation réaliste. Le Canada dispose d’un solide bassin de talents en matériel dans ses universités, ses hôpitaux et ses petites entreprises, mais la plupart du temps, les conceptions prometteuses ne quittent jamais le laboratoire qui les a créées, restent bloquées entre un prototype de laboratoire fonctionnel et un produit que d’autres peuvent utiliser, ou ne reçoivent aucun soutien de la part d’établissements qui n’examineront sérieusement une innovation que si elle est brevetée.

Cet appel est conçu pour soutenir ces innovations le long d’un parcours de valorisation. Il finance les étapes qui transforment le matériel ouvert en technologies fiables : de meilleurs prototypes, des conceptions normalisées et partageables, la préparation à la conformité réglementaire, la certification, la fabrication et les partenariats qui mènent à la mise en marché.

Champ d’intérêt

Nous invitons les projets portant sur du matériel destiné à des applications thérapeutiques, au diagnostic ou à des outils de recherche pertinents pour la santé. Cela comprend:

  • les dispositifs médicaux servant à administrer, à surveiller ou à soutenir un traitement;
  • les tests diagnostiques qui détectent, diagnostiquent ou surveillent une maladie, y compris les dispositifs de laboratoire et les dispositifs au point de service;
  • les outils de recherche directement liés à la mise au point de thérapies ou de tests diagnostiques, comme l’équipement servant à la découverte de médicaments, à la fabrication, à la formulation ou à la recherche clinique.

Notre soutien peut comprendre, entre autres:

  • la construction d’un prototype à partir d’un concept validé;
  • le passage du prototype au produit, y compris la conception en vue de la fabrication, la fiabilité et la facilité d’utilisation;
  • la normalisation et le partage d’un prototype ou d’un produit non encore partagé, afin que d’autres puissent le construire, l’utiliser et l’améliorer : documentation complète, nomenclatures modifiables, instructions d’assemblage et d’entretien, et données de validation;
  • le soutien en matière de réglementation, par exemple l’évaluation de la voie réglementaire, la préparation à un système de gestion de la qualité (p. ex. ISO 13485), l’obtention des autorisations des organismes de réglementation de la santé et la préparation des demandes;
  • les certifications, y compris les essais selon les normes pertinentes et la certification de matériel ouvert (p. ex. OSHWA);
  • l’augmentation de la production et la sécurisation des chaînes d’approvisionnement;
  • la création ou l’élargissement de partenariats entre le milieu universitaire et les entreprises pour commercialiser une technologie;
  • les ententes de fabrication et de distribution, y compris les modèles de service, de garantie et de personnalisation;
  • la validation et les essais nécessaires pour démontrer que la technologie fonctionne comme prévu.

Admissibilité et priorités

Les demandeurs doivent:

  • travailler sur du matériel destiné à des applications thérapeutiques, au diagnostic ou à des outils de recherche en santé;
  • démontrer en quoi le projet proposé fait progresser la technologie vers la commercialisation (on vous interrogera sur vos plans de commercialisation);
  • faire participer au moins une PME canadienne à titre de partenaire ou de fournisseur de services (si vous n’en avez pas, communiquez avec nous);
  • fournir une preuve de financement de contrepartie;
  • réaliser les travaux financés au Canada;
  • démontrer en quoi le projet fait progresser la mission de Conscience, conformément à nos principes directeurs et à notre politique de science ouverte.

La préférence est accordée aux projets qui:

  • sont entièrement ouverts : plus ils se rapprochent des exigences de la certification OSHWA, mieux c’est;
  • sont plus près d’être une technologie mature et prête pour le marché;
  • rendent les thérapies ou les technologies de santé plus abordables et plus accessibles;
  • s’attaquent à des maladies négligées ou à des besoins de santé mondiale.

Les demandeurs de l’étranger sont les bienvenus; toutefois, Conscience ne peut conclure des ententes de financement qu’avec des entités canadiennes. Pour recevoir du financement, vous devrez avoir un partenaire canadien ou constituer votre propre entité canadienne au moment de la signature de l’entente. Si vous n’en avez pas, communiquez avec nous et nous tenterons de vous aider.

Accès à la puissance de calcul de Computing for Humanity

Les demandeurs qui répondent à cet appel peuvent également utiliser les services de calcul de recherche de notre partenaire myresearchcloud.ca, une infrastructure de recherche infonuagique canadienne exploitée par Computing for Humanity, un organisme de bienfaisance canadien. Ses systèmes sont hébergés en Ontario, au Canada. Les projets peuvent utiliser myresearchcloud.ca pour la simulation, la CAO et le rendu, les essais de micrologiciels, l’entraînement de modèles destinés à des dispositifs embarqués ou le stockage de données de validation.

Il existe trois façons d’obtenir de la puissance de calcul:

  • Allocations gratuites. Instances infonuagiques gratuites pour les projets de recherche admissibles. Présentez une demande à https://www.myresearchcloud.ca/apply. Les détails se trouvent à https://www.myresearchcloud.ca/free-services.
  • Infrastructure universitaire et institutionnelle. Puissance de calcul payante par UCT et par GPU. Aucune demande n’est nécessaire; choisissez un service et commandez-le directement. Consultez le calcul par UCT à https://www.myresearchcloud.ca/services-academic et le calcul par GPU à https://www.myresearchcloud.ca/paid-academic-gpu-compute. Du stockage à grande échelle (chaud, tiède ou froid, jusqu’à l’échelle de plusieurs pétaoctets) est également offert. Dans la plupart des cas, ces coûts sont admissibles à un remboursement partiel pour les projets approuvés par Conscience.
  • Participation de CFH à titre de collaborateur ou de partenaire. Indiquez dans votre LI que vous souhaitez inviter CFH à titre de collaborateur. Si votre LI est approuvée, vous pouvez demander de la puissance de calcul à CFH en remplissant ce formulaire d’information sur les travaux (Work Information Form, WIF) et en le retournant à Conscience avec votre demande complète. Nous l’évaluerons en même temps que votre demande de projet et l’enverrons à CFH pour examen. S’il est approuvé par CFH, celui-ci pourra être intégré à titre de collaborateur PME, ce qui permettra aux demandeurs de présenter une demande dans le volet 1, alors qu’ils n’auraient pas pu le faire autrement faute de collaborateur PME.

Pour les allocations gratuites et celles de CFH à titre de collaborateur ou de partenaire, myresearchcloud.ca prend ses décisions indépendamment de Conscience.

Structure du financement

OH3 comporte deux volets de financement, selon la façon dont une PME canadienne participe à votre projet:

  • Volet 1: projet avec une PME. Le demandeur est une PME canadienne ou a un partenaire PME canadien qui contribuera de façon importante au projet. Conscience finance jusqu’à 50 % des coûts admissibles d’une PME et jusqu’à 33 % des coûts admissibles des autres partenaires du projet, comme les établissements universitaires ou les grandes entreprises. Au moins 25 % du financement de la PME (contrepartie + financement de Conscience) doit provenir de sources non gouvernementales.
  • Volet 2: projet qui embauche une PME. Le demandeur fait partie d’un établissement universitaire canadien et souhaite embaucher une PME canadienne pour aider à faire progresser la technologie. Conscience finance jusqu’à 50 % du total des coûts admissibles du projet; toutefois, notre contribution ne peut servir qu’à embaucher la PME canadienne. Par exemple, pour un projet de 100 000 $, si vous contribuez 50 000 $ à même une subvention, Conscience peut contribuer jusqu’à 50 000 $ au paiement des travaux de la PME.

Le financement peut atteindre 1 million de dollars par demande, à même une enveloppe totale de 4 millions de dollars pour l’ensemble de l’appel. La durée maximale d’un projet est de 2 ans. Plus la technologie est mature et prête pour le marché (c’est-à-dire plus son TRL est élevé), plus le montant et le ratio de financement sont élevés.

Toutes les conditions de financement habituelles de Conscience s’appliquent:

  • le financement doit être versé à une entité canadienne;
  • le financement est lié à l’atteinte de jalons et versé sous forme de remboursement, et non à l’avance;
  • les demandes de remboursement sont présentées chaque trimestre, accompagnées de rapports d’étape réguliers et d’un rapport final.

Science ouverte

La politique de science ouverte de Conscience s’applique à tous les projets financés. Les résultats des projets sont partagés ouvertement, sous des licences qui permettent à quiconque de les utiliser, de s’en servir comme base et de les commercialiser, sans brevets ni licences exclusives.

Critères de sélection

Les propositions sont évaluées selon les critères suivants:

  1. Pertinence pour la santé: un lien clair entre le matériel et les applications thérapeutiques, le diagnostic ou la mise au point de nouvelles thérapies.
  2. Valeur technique et faisabilité: solidité de la conception et de la justification scientifique sous-jacente, niveau de maturité et plan réaliste assorti de jalons.
  3. Voie vers la commercialisation: un plan crédible pour joindre les utilisateurs, incluant les partenaires, le modèle d’affaires, la voie réglementaire et la fabrication.
  4. Ouverture: la mesure dans laquelle le matériel, les logiciels et les micrologiciels seront ouverts, documentés et reproductibles.
  5. Accessibilité et retombées: potentiel de retombées à court terme et d’amélioration de l’abordabilité, de l’accès ou de la santé mondiale.
  6. Équipe, budget et financement de contrepartie: l’expertise appropriée, un budget proportionné aux travaux et un financement de contrepartie confirmé.

Comment présenter une demande

Le processus de demande comporte deux étapes:

  1. Lettre d’intention (LI). Soumettez une brève LI décrivant votre technologie, son utilisation thérapeutique, diagnostique ou de recherche, votre équipe et votre PME canadienne, ainsi que votre plan de commercialisation.
  2. Proposition complète. Si votre LI est approuvée, nous vous inviterons à soumettre une proposition complète.

Les LI sont acceptées jusqu’au 31 décembre 2026. Nous évaluons les demandes au fur et à mesure de leur réception; plus vous présentez votre demande tôt, mieux c’est. La période de réception des demandes prend fin dès que tout le financement a été alloué.

Questions et personne-ressource

Si vous avez des questions au sujet de cet appel, veuillez communiquer avec Dylan Roskams-Edris à l’adresse [email protected].

Veuillez également consulter notre foire aux questions ci-dessous.

Relevant resources

Foire aux questions

Mon outil de recherche est-il dans le champ de l’appel? Oui, s’il est directement lié à des applications thérapeutiques, au diagnostic ou à la mise au point de nouvelles thérapies, comme la découverte de médicaments, la fabrication ou la recherche clinique. L’équipement de laboratoire à usage scientifique général seulement n’est pas visé.

Qu’est-ce qu’une PME canadienne? Une entité privée établie au Canada comptant moins de 500 employés. Cela comprend les fondations, les organismes de bienfaisance, les organismes à but non lucratif et les entreprises à but lucratif.

Nous n’avons pas de PME canadienne ou de financement de contrepartie. Pouvons-nous quand même présenter une demande? Communiquez avec nous avant de soumettre votre LI et nous discuterons des options qui s’offrent à vous.

Dois-je avoir un financement de contrepartie? Oui. Conscience finance jusqu’à 50 % des coûts admissibles du projet. Vous devrez démontrer d’où provient le reste avant que nous puissions signer une entente de financement. Les fonds déjà dépensés pour mettre au point la technologie peuvent compter comme contrepartie. Les contributions en nature peuvent compter dans la mesure où leur coût réel en dollars peut être démontré dans les demandes de remboursement.

Mon projet doit-il être entièrement ouvert? Notre politique de science ouverte s’applique à tous les projets financés, ce qui signifie que l’ouverture complète est l’attente par défaut, mais que des exceptions peuvent être envisagées. Les projets dont le matériel, les logiciels et les micrologiciels sont tous ouverts sont traités en priorité.

Une allocation gratuite ou une allocation de CFH à titre de collaborateur est-elle garantie? Non. myresearchcloud.ca évalue chaque demande d’allocation gratuite séparément, en fonction de l’adéquation technique, de la capacité disponible, des exigences en matière de sécurité et de données, et de l’harmonisation avec sa mission. Conscience ne décide pas si une demande est acceptée.

Dois-je présenter une demande pour l’infrastructure universitaire et institutionnelle? Non. Ces services payants peuvent être commandés directement auprès de myresearchcloud.ca. Comparez les options à https://www.myresearchcloud.ca/service-tiers.

Dois-je attendre la décision de financement de Conscience pour accéder à une allocation gratuite ou payante? Non. Vous pouvez demander une allocation gratuite ou commander des services payants à tout moment.

Conscience Logo